Une fois n’est pas coutume, je fais office de passe-plat pour vous vanter les louanges de cet excellent article sur Ecosphere,  écrit par Emmanuel Parody,  publisher du pôle business-news de C|net France. L’idée sous-jacente est très simple. Pour éviter qu’une affaire Fuzz ne se représente, il s’agirait de nuancer les deux seuls statuts d’acteurs de l’économie numérique reconnus par la LCEN : ceux d’hébergeur et d’éditeur. En cherchant à se dédouaner de la pleine responsabilité de la publication de contenus, interdits, sur leurs sites, les responsables de sites communautaires n’ont d’autre alternative que de se faire passer pour de simples hébergeurs, chose trop facile à réfuter. Pourquoi ne pas alors distinguer les éditeurs de services des éditeurs de contenus ? Les premiers structurent ex-ante une information par la suite crée, agrégée, aspirée (dans le cas des flux RSS). La responsabilité de l’éditeur commencerait alors une fois pris connaissance du contenu incriminé. Les second créent ex-nihilo leur propre contenu et en sont par conséquent pleinement responsables.

Bref, je vous recommande vivement la lecture de ce post.